Mentions légales Dynamique 16 .fr


Dynamique 16 – Club des entreprises du Nord Charente

Est une association dont le Siège se trouve au 16 rue du château, 16230 Mansle
Date de création : 15/01/2001
Date de publication : 10/02/2001
Date de dernière modification : 05/11/2013
RNA : W161000262

Hébergement du site Internet

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Responsable de la publication du site Internet

Jérémy Harmand président du Club

Mise en ligne et gestion du site web : Patrick Blainville dirigeant de l’agence Web et – Membre du Club Dynamique 16 – 06 16 34 48 05 – Endurance Développement

Pour nous joindre : utiliser le formulaire de contact (ci-dessous)

Conditions générales d’utilisation:

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le contenu et la structure du présent site est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de tout document présent sur le site concerné (notamment tout texte, image, représentation iconographique ou photographique, logo) à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Législation française :

Droit d’accès au fichier informatisé : tout visiteur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier, le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.